Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARTRON PERE ET FILS
BEJOT VINS ET TERROIRS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3389402
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2025
CHARTRON PERE ET FILS de BEJOT VINS ET TERROIRS

Présentation de la marque CHARTRON PERE ET FILS

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTRON PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) RD 974, BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARTRON PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTRON PERE ET FILS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE , Marcel LADOUX


BEJOT VINS ET TERROIRS, Société Anonyme - RD 974, BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599328 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09

Vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; liqueurs ; eaux de vie.